Réglementation acoustique en Auvergne-Rhône-Alpes

Les textes qui s’appliquent le plus souvent à nos dossiers dans la région — logements, écoles, sites industriels, bruit de voisinage — avec un lien direct vers chaque texte officiel.

Mise à jour : 20 octobre 2026 Textes nationaux : relus sur Légifrance le 20 octobre 2026 Arrêtés préfectoraux : 12 départements relus, dont 6 à confirmer

En bref
Calculateur d'émergence
Bruit de voisinage
Arrêtés par département
Logements neufs
PAC et équipements
Écoles
Sites industriels
Bars et discothèques
Cartes de bruit locales
Questions fréquentes
Lexique
Sources

En bref

Les six réponses à connaître

L'émergence, c'est quoi ?C'est la différence entre le bruit ambiant (source en marche) et le bruit résiduel (source à l'arrêt). Les limites visent cet écart, pas le niveau brut (art. R.1336-7 du Code de la santé publique).
Quelles limites ?5 dB(A) de 7 h à 22 h et 3 dB(A) de 22 h à 7 h, auxquels s'ajoute un terme correctif de 0 à 6 dB(A) selon la durée cumulée d'apparition du bruit (art. R.1336-7).
Quand est-elle recherchée ?Seulement si le bruit ambiant dépasse 25 dB(A) à l'intérieur d'une pièce principale (fenêtres ouvertes ou fermées), ou 30 dB(A) dans les autres cas (art. R.1336-6).
Qui est concerné ?Les activités professionnelles et les activités sportives, culturelles ou de loisir organisées de façon habituelle ou soumises à autorisation (art. R.1336-6). Les autres bruits de voisinage relèvent du principe général de tranquillité (art. R.1336-5).
Bricolage, jardinage, chantiers ?Les horaires sont fixés par l'arrêté préfectoral de chaque département, parfois complété par la commune. Le tableau ci-dessous les reprend pour les 12 départements de la région (un seul reste non vérifié).
Sites industriels classés ?Ils sortent du cadre du bruit de voisinage (art. R.1336-4) et relèvent de l'arrêté ICPE du 23 janvier 1997, avec des limites en limite de propriété et des émergences en zone réglementée.

Outil gratuit

Calculateur d'émergence sonore

Saisissez les deux niveaux mesurés et la durée d'apparition du bruit : le calculateur applique les seuils et les termes correctifs des articles R.1336-6 et R.1336-7 du Code de la santé publique.

Période

Lieu de la mesure

Durée cumulée d'apparition du bruit particulier

Bruit ambiant, dB(A)

Source en marche

Bruit résiduel, dB(A)

Source à l'arrêt

Résultat

Renseignez les deux niveaux puis lancez le calcul. Exemple : de nuit, pour un bruit présent plus de 8 heures, un ambiant de 38 dB(A) et un résiduel de 31 dB(A) donnent une émergence de 7 dB(A), soit 4 dB(A) au-dessus de la limite de 3 dB(A).

Calcul indicatif à partir de niveaux déjà mesurés. Il ne remplace pas un mesurage réalisé selon la norme NF S31-010 et l'arrêté du 5 décembre 2006, et ne traite pas l'émergence spectrale (art. R.1336-8). Il ne s'applique ni aux installations classées, ni aux infrastructures de transport (art. R.1336-4).

Cadre national

Bruit de voisinage : ce que disent les articles R.1336-4 à R.1336-11

Le Code de la santé publique distingue trois situations : le principe général de tranquillité, les activités professionnelles et de loisirs mesurées en émergence, et les chantiers jugés sur le comportement.

Les articles qui comptent, résumés fidèlement
Article	Ce qu'il fixe
R.1336-4	Champ d'application. Les articles R.1336-5 à R.1336-11 s'appliquent à tous les bruits de voisinage, sauf ceux des infrastructures de transport et des véhicules, des aéronefs, de la défense nationale, des installations nucléaires de base, des installations classées pour la protection de l'environnement et de certains ouvrages électriques.
R.1336-5	Principe : aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, y compris lorsqu'il provient d'une chose ou d'un animal dont on a la garde.
R.1336-6	Pour une activité professionnelle (autre que les chantiers) ou une activité sportive, culturelle ou de loisir organisée de façon habituelle ou soumise à autorisation, l'atteinte est caractérisée si l'émergence globale dépasse les limites de l'art. R.1336-7. Elle n'est recherchée que si le bruit ambiant dépasse 25 dB(A) dans une pièce principale d'un logement (fenêtres ouvertes ou fermées) ou 30 dB(A) dans les autres cas.
R.1336-7	Définition de l'émergence globale et valeurs limites : 5 dB(A) en période diurne (7 h à 22 h), 3 dB(A) en période nocturne (22 h à 7 h), plus un terme correctif selon la durée cumulée d'apparition du bruit (table ci-dessous).
R.1336-8	Émergence spectrale : 7 dB dans les bandes d'octave centrées sur 125 Hz et 250 Hz, 5 dB dans les bandes de 500 Hz à 4 000 Hz. Elle vise le bruit perçu dans les pièces principales d'un logement et engendré par des équipements d'activités professionnelles (art. R.1336-6).
R.1336-9	Les mesures sont effectuées selon les modalités d'un arrêté ministériel (arrêté du 5 décembre 2006).
R.1336-10	Chantiers de travaux publics ou privés : l'atteinte est caractérisée par le non-respect des conditions fixées par les autorités, l'insuffisance de précautions appropriées ou un comportement anormalement bruyant. Il n'y a pas de limite d'émergence chiffrée.
R.1336-11	En cas d'inobservation, l'autorité administrative peut prendre les mesures prévues à l'article L.171-8 du Code de l'environnement.

Le terme correctif de l'article R.1336-7

Valeurs limites d'émergence globale, terme correctif compris
Durée cumulée d'apparition du bruit particulier	Terme correctif	Limite de jour	Limite de nuit
1 minute ou moins	+ 6 dB(A)	11 dB(A)	9 dB(A)
Plus de 1 minute, jusqu'à 5 minutes	+ 5 dB(A)	10 dB(A)	8 dB(A)
Plus de 5 minutes, jusqu'à 20 minutes	+ 4 dB(A)	9 dB(A)	7 dB(A)
Plus de 20 minutes, jusqu'à 2 heures	+ 3 dB(A)	8 dB(A)	6 dB(A)
Plus de 2 heures, jusqu'à 4 heures	+ 2 dB(A)	7 dB(A)	5 dB(A)
Plus de 4 heures, jusqu'à 8 heures	+ 1 dB(A)	6 dB(A)	4 dB(A)
Plus de 8 heures	0	5 dB(A)	3 dB(A)

Les limites de jour et de nuit sont la somme de la valeur de base (5 ou 3 dB(A)) et du terme correctif, calculée par ARA Acoustique à partir de l'art. R.1336-7.

À retenir en site très calme. L'émergence se calcule par rapport au bruit résiduel : plus le résiduel est bas (nuit, zone rurale, vallée isolée), plus un équipement audible crée un écart important. En revanche, si le bruit ambiant mesuré reste sous 30 dB(A) à l'extérieur ou sous 25 dB(A) dans une pièce principale, le texte ne prévoit pas de rechercher l'émergence. C'est pourquoi la mesure du résiduel, faite avec la source à l'arrêt et sur la bonne période, décide souvent du dossier. Nos mesures acoustiques sur site suivent la norme NF S31-010.

Donnée locale

Arrêtés préfectoraux sur le bruit de voisinage : les 12 départements

Les horaires pour bricoler, jardiner ou faire du bruit dans un chantier ne sont pas dans le Code de la santé publique : chaque préfecture les fixe par arrêté. Voici ce que dit l'arrêté de chaque département de la région, avec le lien vers le texte.

Arrêtés préfectoraux relatifs aux bruits de voisinage en Auvergne-Rhône-Alpes (octobre 2026)
Département	Arrêté	Bricolage et jardinage	Chantiers	Texte officiel
Ain (01)	Arrêté préfectoral du 12 septembre 2008Modification temporaire 2026 (canicule, chantiers), expirée le 15 septembre 2026Texte relu	Jours ouvrables : 8 h – 12 h et 14 h – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Interdits de 20 h à 7 h tous les jours et toute la journée les dimanches et fériés (art. 16)	Page de la préfecture
Allier (03)	Arrêté préfectoral n° 884/91 du 2 avril 1991Aucun texte plus récent trouvéÀ confirmer	Jours ouvrables : 8 h 30 – 12 h et 14 h 30 – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches : 10 h – 12 h (jours fériés non mentionnés)	Pas d'horaire de chantier chiffré dans le texte (zones sensibles : autorisation, art. 3)	Copie hébergée par une mairie
Ardèche (07)	Arrêté préfectoral n° 2016-048-ARS DD07SE-01 du 17 février 2016Modification temporaire 2026 (canicule, chantiers), expirée le 15 septembre 2026Texte relu	Lundi au vendredi : 8 h – 12 h et 14 h – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h (art. 6, activités bruyantes occasionnelles)	Interdits avant 7 h et après 20 h du lundi au samedi, et toute la journée les dimanches et fériés (art. 9)	Texte de la préfecture
Cantal (15)	Aucun arrêté préfectoral retrouvéAurillac et Arpajon-sur-Cère ont chacune un arrêté municipal (jours ouvrables 8 h 30 – 12 h et 14 h 30 – 19 h 30 ; samedi 9 h – 12 h et 14 h – 19 h ; dimanches et fériés 10 h – 12 h), valable pour la commune seuleNon vérifié	Non vérifié au niveau du département	Non vérifié	Page bruit de la préfecture
Drôme (26)	Arrêté préfectoral n° 26-2023-07-11-00002 du 11 juillet 2023Remplace l'arrêté du 2 juillet 2015Texte relu	Lundi au samedi : 8 h 30 – 12 h et 14 h 30 – 19 h 30 Dimanches et fériés : interdits (art. 6)	Interdits avant 7 h et après 20 h du lundi au samedi, et toute la journée les dimanches et fériés (art. 11). Canicule de niveau 3 ou plus : chantiers sur le domaine public dès 6 h (art. 13)	Copie hébergée par une mairie
Isère (38)	Arrêté préfectoral n° 97-5126 du 31 juillet 1997Republié par la préfecture en octobre 2025Texte relu	Jours ouvrables : 8 h 30 – 12 h et 14 h – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	À interrompre de 20 h à 7 h et toute la journée les dimanches et fériés (art. 4)	Page de la préfecture
Loire (42)	Arrêté préfectoral n° 2000/074 du 10 avril 2000Plage de l'après-midi en semaine : 14 h 30, pas 14 hTexte relu	Jours ouvrables : 8 h 30 – 12 h et 14 h 30 – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Professionnels hors de leurs locaux : arrêt de 20 h à 7 h et toute la journée les dimanches et fériés (art. 5)	Texte de la préfecture
Haute-Loire (43)	Arrêté préfectoral n° ARS/DD43/2019/14 du 14 octobre 2019Modifié en 2024 (arrêté ARS/DD43/2024/27, contenu non lu) ; modification temporaire 2026 (canicule), expirée le 15 septembre 2026À confirmer	Lundi au vendredi : 8 h 30 – 12 h et 14 h – 19 h Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Interdits avant 7 h et après 20 h du lundi au samedi, et toute la journée les dimanches et fériés (art. 9)	Page de la préfecture
Puy-de-Dôme (63)	Arrêté préfectoral n° 20241015 du 12 juin 2024Remplace l'arrêté du 26 avril 1991Texte relu	Lundi au samedi : 8 h 30 – 12 h et 14 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h (art. 6)	Interdits avant 7 h et après 20 h du lundi au samedi, avec une pause méridienne d'au moins 45 min, et toute la journée les dimanches et fériés (art. 11). Canicule de niveau 3 ou plus : chantiers sur le domaine public dès 6 h (art. 13)	Texte de la préfecture
Rhône (69), Métropole de Lyon comprise	Arrêté préfectoral n° 2015-200 du 27 juillet 2015Aucune réglementation propre à la Métropole de Lyon trouvée ; arrêtés municipaux complémentaires possiblesÀ confirmer	Jours ouvrables : 8 h 30 – 12 h et 14 h 30 – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Interdits avant 7 h et après 20 h du lundi au samedi, et toute la journée les dimanches et fériés (art. 5)	Copie hébergée par une mairie
Savoie (73)	Arrêté préfectoral du 9 janvier 1997 (numéro non lisible sur la copie)Les horaires visent les appareils à moteur thermique (art. 9)À confirmer	Jours ouvrables : 8 h 30 – 12 h et 14 h – 19 h 30 Samedi : 9 h – 12 h et 15 h – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Pas d'horaire propre aux chantiers : activités professionnelles en extérieur à interrompre de 20 h à 7 h et toute la journée les dimanches et fériés (art. 4)	Copie hébergée par l'ARS
Haute-Savoie (74)	Arrêté préfectoral n° 324 DDASS/2007 du 26 juillet 2007Remplace l'arrêté du 24 août 2005À confirmer	Jours ouvrables : 8 h – 20 h Samedi : 9 h – 12 h et 14 h 30 – 19 h Dimanches et fériés : 10 h – 12 h	Interdits de 20 h à 7 h tous les jours et toute la journée les dimanches et fériés (art. 12)	Copie hébergée par une mairie

« Texte relu » : le texte de l'arrêté a été lu en entier. « À confirmer » : le texte a été lu mais son statut en vigueur n'est pas confirmé sur le site de la préfecture, ou une partie manque. Une « copie hébergée par une mairie » est la reproduction d'un arrêté préfectoral publiée par une commune, pas le site de la préfecture. Les horaires de bricolage et de jardinage s'entendent pour les particuliers ; les jours ouvrables sont ceux du lundi au vendredi quand le samedi est donné à part. Plusieurs préfectures ont pris en 2026 une dérogation temporaire pour les chantiers en vigilance canicule orange ou rouge (Ain, Ardèche, Haute-Loire : interventions dès 6 h, jusqu'au 15 septembre 2026), expirée à la date de mise à jour.

Avant d'intervenir ou de porter plainte. Une commune peut avoir pris un arrêté municipal complémentaire : renseignez-vous en mairie. Cette page est une information générale, elle ne remplace pas un conseil juridique.

Construction

Logements neufs : l'arrêté du 30 juin 1999

Il s'applique aux bâtiments d'habitation dont le permis de construire, ou la déclaration de travaux pour les surélévations et additions, a été déposé à compter du 1er janvier 2000 (art. 11).

Exigences principales (valeurs en vigueur sur Légifrance)
Exigence	Valeur	Article
Isolement DnT,A entre deux logements (pièce principale / cuisine et salle d'eau)	53 dB / 50 dB minimum	Art. 2
Isolement DnT,A entre circulation commune et logement, séparés par une ou deux portes seulement	40 dB / 37 dB minimum	Art. 2
Isolement DnT,A entre circulation commune et logement, autres cas	53 dB / 50 dB minimum	Art. 2
Isolement DnT,A,tr contre les bruits de l'espace extérieur	30 dB minimum	Art. 7
Bruit d'un équipement collectif (ascenseur, chaufferie, sous-station, surpresseur...) ou d'un équipement individuel perçu dans les autres logements, LnAT	30 dB(A) pièces principales / 35 dB(A) cuisines, maximum	Art. 6
Ventilation mécanique au débit minimal, LnAT	30 dB(A) / 35 dB(A), maximum	Art. 6
Appareil individuel de chauffage ou de climatisation, dans son propre logement, LnAT	35 dB(A) pièces principales / 50 dB(A) cuisine, maximum	Art. 5

Les résultats de mesure tiennent compte d'une incertitude fixée par arrêté (art. 9). Les limites s'entendent pour des locaux de réception à durée de réverbération de référence de 0,5 s (art. 8). Un cas particulier existe pour une cuisine ouverte sur une pièce principale : le texte prévoit alors 40 dB(A) pour un appareil individuel de chauffage à puissance minimale.

Anticiper le bâti ancien. Dans un immeuble ancien, l'isolement d'origine peut être inférieur à ces valeurs, qui s'appliquent aux constructions neuves et aux parties nouvelles. Une étude avant travaux, comme notre isolation acoustique, permet de savoir ce qu'il faut viser avant la phase de réception.

Pompes à chaleur et équipements techniques

PAC, groupes froids, VMC : deux cadres, deux critères

Le seuil affiché par le fabricant (bruit à 1 m, en champ libre) ne se compare jamais directement au seuil réglementaire, qui se mesure chez le voisin et dépend de l'implantation.

Équipement d'un logement neuf

L'arrêté du 30 juin 1999 limite le bruit d'un équipement individuel perçu dans les autres logements à 30 dB(A) en pièce principale et 35 dB(A) en cuisine (art. 6), mesuré en LnAT.

Il vaut pour les bâtiments neufs et parties nouvelles de bâtiments, pas pour une installation déjà en service chez un voisin.

Installation en service, litige de voisinage

L'article R.1336-5 pose le principe de tranquillité. Les limites d'émergence 5 et 3 dB(A) de l'article R.1336-7 sont celles que l'article R.1336-6 rattache aux activités professionnelles et aux activités de loisir habituelles ou autorisées.

Pour la PAC d'un particulier, l'émergence peut servir de repère technique, mais le texte n'en fait pas le critère légal. En cas de litige, un avis juridique est conseillé.

Un point pratique. En copropriété, une PAC mal intégrée reste un motif de plainte même quand la fiche technique est respectée, parce que la gêne se juge chez le voisin, pas à 1 m de la machine. Notre caisson acoustique pour PAC traite la source, et l'étude préalable vérifie l'implantation.

Établissements d'enseignement

Écoles, collèges, lycées, universités : l'arrêté du 25 avril 2003

Il fixe les seuils de bruit et les exigences techniques pour les bâtiments neufs ou parties nouvelles de bâtiments existants (art. 1), publics ou privés.

Valeurs relevées dans le texte consolidé
Exigence	Valeur
LnAT d'un équipement du bâtiment dans les bibliothèques, centres de documentation, locaux médicaux, infirmeries, salles de repos et salles de musique	33 dB(A) en fonctionnement continu, 38 dB(A) en fonctionnement intermittent, maximum
LnAT dans les autres locaux de réception	38 dB(A) continu, 43 dB(A) intermittent, maximum
Isolement DnT,A des locaux de réception en zone A, B ou C d'un plan d'exposition au bruit d'aérodrome	47 dB, 40 dB, 35 dB
Durées de réverbération par type de local	Tableau publié au Journal officiel du 28 mai 2003 (page 9103), à consulter sur le texte officiel

Les locaux d'enseignement sont soumis à ces exigences à la construction. Pour un projet de santé ou d'éducation, le dimensionnement acoustique se prévoit dès la programmation.

Arrêté du 25 avril 2003 — limitation du bruit dans les établissements d'enseignementTexte officiel

Installations classées (ICPE)

Sites industriels : l'arrêté du 23 janvier 1997

Les installations classées pour la protection de l'environnement sont exclues du bruit de voisinage (art. R.1336-4). Leur bruit est encadré par l'arrêté du 23 janvier 1997 et par l'arrêté préfectoral d'autorisation de chaque site.

Ce que fixe l'arrêté du 23 janvier 1997 (texte consolidé en vigueur)
Point	Règle
Niveaux en limite de propriété	Fixés site par site par l'arrêté préfectoral d'autorisation, pour le jour et pour la nuit. Ils ne peuvent pas dépasser 70 dB(A) de jour et 60 dB(A) de nuit, sauf si le bruit résiduel de la période est supérieur à cette limite (art. 3). Ce sont des plafonds, pas des valeurs automatiques.
Émergence en zone réglementée, bruit ambiant de 35 à 45 dB(A)	6 dB(A) de jour (7 h à 22 h, sauf dimanches et fériés) / 4 dB(A) de nuit (22 h à 7 h, dimanches et fériés)
Émergence en zone réglementée, bruit ambiant supérieur à 45 dB(A)	5 dB(A) de jour / 3 dB(A) de nuit
Tonalité marquée	Durée d'apparition limitée à 30 % de la durée de fonctionnement de l'établissement dans chaque période (art. 3, point 1.9 de l'annexe).
Installations concernées	Installations nouvelles autorisées après le 1er juillet 1997, et installations existantes qui font l'objet d'une modification autorisée après cette date (art. 8).

Les valeurs du tableau d'émergence ne sont pas reproduites dans la version web de Légifrance (« tableau non reproduit ») : elles sont reprises de la base réglementaire AIDA de l'INERIS, qui publie le texte complet. Les installations enregistrées ou déclarées peuvent relever d'arrêtés de prescriptions générales propres à leur rubrique.

Zone à émergence réglementée. Elle comprend l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse), ainsi que les zones constructibles des documents d'urbanisme. Ce zonage se fige à la date de l'arrêté d'autorisation du site. Notre étude acoustique ICPE positionne les points en limite de propriété et en zone réglementée avant le dossier.

Un riverain gêné par un site classé. La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes décrit une procédure de réclamation auprès du préfet contre les nuisances d'une installation classée industrielle ou agricole, avec un formulaire à télécharger : page de la DREAL.

Arrêté du 23 janvier 1997 — limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classéesTexte officiel
Même texte, tableau d'émergence reproduit (AIDA, INERIS)Texte AIDA

Bars, restaurants, discothèques, salles de concert

Sons amplifiés : l'article R.1336-1 du Code de la santé publique

Le décret du 7 août 2017 a fixé les règles applicables aux lieux ouverts au public, clos ou ouverts, qui diffusent des sons amplifiés dont le niveau dépasse la règle d'égale énergie fondée sur 80 dB(A) équivalents sur 8 heures.

Obligations de l'exploitant, du producteur, du diffuseur ou du responsable légal du lieu (art. R.1336-1)
Obligation	Détail
Niveau maximal	Ne dépasser à aucun moment, en aucun endroit accessible au public, 102 dB(A) et 118 dB(C) en niveaux équivalents sur 15 minutes. Pour les activités destinées aux enfants jusqu'à six ans révolus : 94 dB(A) et 104 dB(C) sur 15 minutes.
Enregistrement et affichage	Enregistrer en continu les niveaux en dB(A) et dB(C), les conserver, et les afficher en continu près du système de contrôle de la sonorisation. Hors discothèques, ces deux obligations ne valent que pour les lieux de plus de 300 personnes.
Prévention auditive	Informer le public des risques auditifs, mettre à disposition gratuitement des protections auditives adaptées, créer des zones ou des périodes de repos auditif.
Contrôle	Les agents chargés du contrôle peuvent exiger les informations et documents relatifs à ces dispositions, ainsi qu'aux dispositions de l'article R.571-27 du Code de l'environnement (art. R.1336-2).

Hors festivals, les obligations d'enregistrement, d'information, de protections et de repos auditif ne valent que pour les lieux qui diffusent des sons amplifiés à titre habituel. Elles ne s'appliquent pas aux établissements de spectacles cinématographiques ni aux établissements d'enseignement spécialisé ou supérieur de la création artistique. Le non-respect est puni de l'amende des contraventions de 5e classe (art. R.1336-14 pour les prescriptions 1° à 3°).

Au-delà de la scène. Le bruit qui sort du lieu vers les riverains relève de l'article R.1336-6 : c'est une activité de loisir ou professionnelle, jugée à l'émergence avec le calculateur plus haut. Pour un bar, un restaurant ou une salle de réception, notre étude d'impact des nuisances sonores traite les deux volets, et nous suivons aussi les bars et restaurants lyonnais.

Code de la santé publique — chapitre VI, prévention des risques liés au bruit (art. R.1336-1 à R.1336-16)Texte officiel
Décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiésTexte officiel

Bruit des transports et des grandes agglomérations

Cartes de bruit, PPBE, classement sonore : où trouver la donnée locale

Hors bruit de voisinage, le bruit des routes, des voies ferrées et des aéroports se pilote avec des cartes stratégiques de bruit et des plans de prévention (PPBE), publiés par l'État et par les grandes collectivités. Voici les documents que nous avons relus, avec leur lien.

Les grandes agglomérations

PPBE et cartes de bruit des principales métropoles de la région
Collectivité	Document	Dates relevées	Source
Métropole de Lyon	PPBE 2025-2029, cartes de bruit de 4e échéance	Cartes arrêtées par le Conseil en décembre 2022. PPBE en consultation du 6 janvier au 7 mars 2025. Prochaines cartes prévues en 2027.	Page de la Métropole
Grenoble-Alpes Métropole	PPBE 2024-2028, cartes de bruit	Cartes approuvées le 18 novembre 2022. PPBE en consultation du 22 avril au 23 juin 2025.Date d'approbation définitive du PPBE non vérifiée.	Page de la Métropole
Saint-Étienne Métropole	PPBE 2025-2030, cartes du bruit en open data	PPBE approuvé au conseil métropolitain du 26 novembre 2025.	Page de la Métropole
Clermont Auvergne Métropole	PPBE, cartes de bruit de 4e échéance (2022)	PPBE adopté le 20 décembre 2019. Révision des cartes prévue en 2027.	Page de la Métropole
Grand Chambéry	PPBE 2024-2029	Approuvé par le conseil communautaire le 22 mai 2025.	Page de l'agglomération
Annemasse Agglo	PPBE des infrastructures 2024-2029	Approuvé par le conseil communautaire le 26 juin 2024.	Page de l'agglomération

Nous n'avons pas trouvé de page officielle exploitable pour Grand Annecy ni pour Valence Romans Agglo : le PPBE de la Ville de Valence existe (approuvé le 6 janvier 2025) mais n'est pas celui de l'agglomération. Les collectivités mettent ces documents à jour : le lien officiel prime sur ce tableau.

Classement sonore des infrastructures de transport

Les préfectures classent les routes et les voies ferrées selon leur niveau de bruit et définissent des secteurs affectés par le bruit. Ce classement sert à déterminer l'isolement acoustique minimal des façades des bâtiments neufs construits dans ces secteurs.

Pages de classement sonore relues (octobre 2026)
Département	Ce que publie la préfecture	Source
Rhône	Arrêté du 24 mars 2022 (routes et tramway, Métropole comprise), rectificatif du 10 août 2023, arrêté ferroviaire du 23 février 2016, carte dynamique.	Préfecture
Isère	Arrêté n° 38-2022-04-15-00007 du 15 avril 2022 (328 communes), modifié le 4 juillet 2022.	Préfecture
Loire	Arrêtés DT_14-980 du 24 novembre 2014 (ferroviaire) et DT-23-0349 du 2 mai 2023.	Préfecture
Drôme	Arrêté de classement sonore complet et carte, page mise à jour en 2026.	Préfecture

Pour les autres départements, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes renvoie vers les pages de chaque préfecture : le bruit des infrastructures de transports terrestres. Les cartes en ligne sont informatives, les arrêtés font foi.

Aéroport de Lyon-Saint-Exupéry

Plan d'exposition au bruit (PEB) : arrêté interpréfectoral n° 2005-4429 du 22 septembre 2005. Le PPBE 2024-2028 indique qu'il n'a pas été révisé depuis.
Plan de gêne sonore (PGS) : dernier arrêté cité, n° 2008-6010 du 30 décembre 2008.
Cartes stratégiques de bruit de 4e échéance : arrêté interpréfectoral du 12 juillet 2023.
PPBE 2024-2028 (4e échéance) : avis de la commission consultative de l'environnement du 13 novembre 2024.

PEB de Lyon-Saint-Exupéry (2005), préfecture du RhôneTexte officiel
PPBE 2024-2028 de l'aéroport de Lyon-Saint-ExupéryTexte officiel

Observatoires et données

Acoucité : observatoire de l'environnement sonore, association loi 1901 fondée par la Métropole de Lyon, le Cerema, le CSTB, l'ENTPE et l'Université Gustave Eiffel. Elle gère un réseau de mesures du bruit urbain et réalise des cartes de bruit pour des collectivités, dont Lyon et Grenoble. acoucite.org
ORHANE : observatoire régional harmonisé des nuisances environnementales (bruit et air) en Auvergne-Rhône-Alpes, présenté par l'Observatoire des territoires. fiche partenaire

Pourquoi ces données comptent pour un projet. Pour un logement, un établissement d'enseignement ou une étude d'impact, le bruit extérieur de départ se lit sur ces cartes puis se confirme par mesure. Nos mesures sur site et notre modélisation de la propagation du bruit partent de cette base. Nous intervenons notamment à Grenoble, Saint-Étienne et Villeurbanne, Clermont-Ferrand et Annecy.

Questions fréquentes

Vos questions sur le bruit en Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que l'émergence sonore et comment se calcule-t-elle ?

L'émergence est la différence entre le niveau de bruit ambiant, source en fonctionnement, et le niveau de bruit résiduel, source à l'arrêt (art. R.1336-7 du Code de la santé publique). Elle s'exprime en dB(A). Exemple : 38 dB(A) avec la source et 31 dB(A) sans elle donnent une émergence de 7 dB(A).

Quelles sont les limites d'émergence en France ?

5 dB(A) de jour (7 h à 22 h) et 3 dB(A) de nuit (22 h à 7 h), auxquels s'ajoute un terme correctif de 0 à 6 dB(A) qui dépend de la durée cumulée d'apparition du bruit (art. R.1336-7). Ces limites visent les activités professionnelles et les activités sportives, culturelles ou de loisir organisées de façon habituelle ou soumises à autorisation (art. R.1336-6).

Dans quels cas l'émergence n'est-elle pas recherchée ?

Lorsque le bruit ambiant mesuré ne dépasse pas 25 dB(A) à l'intérieur d'une pièce principale d'un logement, ou 30 dB(A) dans les autres cas (art. R.1336-6). Le calculateur de cette page applique ce seuil.

Jusqu'à quelle heure peut-on tondre ou bricoler en Auvergne-Rhône-Alpes ?

Cela dépend du département : chaque préfecture fixe ses plages par arrêté. Dans les arrêtés relus, le bricolage et le jardinage se font en semaine le matin et l'après-midi, avec une plage plus courte le samedi, et le matin seulement les dimanches et jours fériés (10 h à 12 h), sauf dans la Drôme où ils sont interdits ces jours-là. La Haute-Savoie autorise 8 h à 20 h en semaine. Le tableau des arrêtés donne les plages exactes. Un arrêté municipal peut être plus strict.

Une pompe à chaleur doit-elle respecter 5 et 3 dB(A) d'émergence ?

Pas directement. Les limites de l'article R.1336-7 sont rattachées par l'article R.1336-6 aux activités professionnelles et aux activités de loisir habituelles ou autorisées. Pour la pompe à chaleur d'un particulier, c'est le principe général de tranquillité de l'article R.1336-5 qui s'applique, et l'émergence sert de repère technique. Dans un logement neuf, l'arrêté du 30 juin 1999 limite le bruit des équipements individuels perçu dans les autres logements à 30 dB(A) en pièce principale (art. 6).

Que risque-t-on en cas de bruit excessif ?

Le Code de la santé publique prévoit des amendes de contravention : de cinquième classe pour le non-respect des conditions de bruit fixées par les autorités, pour certains manquements d'une activité professionnelle ou de loisir, ou pour un chantier mené sans précautions (art. R.1337-6) ; de quatrième classe, depuis le 1er octobre 2023, pour un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage (art. R.1337-7). L'autorité administrative peut aussi prendre les mesures de l'article L.171-8 du Code de l'environnement (art. R.1336-11).

Les chantiers ont-ils une limite en décibels ?

Non. Pour les chantiers, l'article R.1336-10 ne fixe pas de limite d'émergence : l'atteinte à la tranquillité est caractérisée par le non-respect des conditions fixées par les autorités, l'insuffisance de précautions ou un comportement anormalement bruyant. Les plages horaires viennent de l'arrêté préfectoral du département.

Quel niveau sonore maximal dans un bar, un restaurant ou une discothèque ?

Pour les lieux diffusant des sons amplifiés, l'article R.1336-1 impose de ne dépasser à aucun moment 102 dB(A) et 118 dB(C) en niveaux équivalents sur 15 minutes dans les endroits accessibles au public, et 94 dB(A) et 104 dB(C) pour les activités destinées aux enfants jusqu'à six ans. Vers les riverains, dans un lieu clos, l'émergence ne doit pas dépasser 3 dB(A) en global et 3 dB dans les octaves de 125 Hz à 4 000 Hz (art. R.571-26 du Code de l'environnement).

Un arrêté municipal peut-il être plus strict que l'arrêté préfectoral ?

Oui. Plusieurs arrêtés préfectoraux de la région le prévoient expressément, par exemple dans la Drôme, l'Isère, l'Ain, l'Ardèche, le Rhône, la Haute-Savoie et le Puy-de-Dôme. Avant d'intervenir, ou avant de signaler une nuisance, vérifiez en mairie si la commune a pris un arrêté complémentaire.

Le bruit d'une route, d'une voie ferrée ou d'un avion suit-il ces règles ?

Non. Les articles R.1336-5 à R.1336-11 excluent les infrastructures de transport, les véhicules et les aéronefs (art. R.1336-4). Ces bruits relèvent d'autres dispositifs, présentés dans la section cartes de bruit locales.

Lexique

Les mots de nos rapports, en langage simple

Émergence

La différence entre le bruit quand la source est en marche (bruit ambiant) et le bruit quand elle est à l'arrêt (bruit résiduel). C'est cet écart, plus que le niveau brut, que la réglementation limite pour les activités professionnelles et de loisirs.

Bruit ambiant

Le bruit total mesuré à un endroit donné, avec la source étudiée en fonctionnement.

Bruit résiduel

Le bruit mesuré au même endroit avec la source à l'arrêt : circulation lointaine, vent, nature, bruits habituels du lieu.

dB(A)

L'unité de bruit corrigée pour ressembler à ce qu'entend l'oreille humaine. Le « A » désigne cette pondération.

LAeq

Le niveau sonore moyen sur une période donnée. Il lisse les variations pour donner un seul chiffre représentatif.

LnAT

Le niveau de bruit d'un équipement (PAC, VMC, chaufferie) mesuré chez le voisin, dans les conditions réelles d'installation. Ce n'est pas le chiffre « à 1 mètre » de la fiche du fabricant.

DnT,A

L'isolement acoustique standardisé pondéré entre deux locaux, en dB. Plus il est élevé, mieux le mur ou le plancher isole.

Zone à émergence réglementée (ZER)

Pour une installation classée : l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse), ainsi que les zones constructibles définies par les documents d'urbanisme. C'est là que l'émergence est mesurée (arrêté du 23 janvier 1997, art. 1).

Point en limite de propriété

L'endroit, tout autour d'un site industriel classé, où l'on vérifie que le niveau sonore ne dépasse pas les valeurs fixées par l'arrêté du 23 janvier 1997.

Durée de réverbération

Le temps que met un son à s'éteindre dans une pièce après l'arrêt de la source. Plus la salle est vide et dure, plus ce temps est long, d'où l'effet d'écho dans un gymnase.

NF S31-010

La norme française de caractérisation et de mesurage des bruits de l'environnement : positionnement du matériel, durée, conditions météo. Elle sert de référence aux mesures de voisinage.

EINS

L'étude d'impact des nuisances sonores, exigée des lieux qui diffusent à titre habituel de la musique amplifiée, pour montrer que l'activité ne gênera ni le voisinage ni le public.

PPBE

Le plan de prévention du bruit dans l'environnement : le programme d'actions que les autorités adoptent pour réduire le bruit des infrastructures et protéger les zones calmes, à partir des cartes de bruit.

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Sources

Textes et pages consultés

Textes nationaux relus sur Légifrance le 20 octobre 2026. Les valeurs sont recopiées des versions en vigueur ; en cas de doute ou de modification récente, le texte officiel fait foi.

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