1 – Informations légales
Responsable de la publication et propriétaire du site
Maxime Guche
Contact : bonjour@ara-acoustique.fr – Tél. : 06 71 63 31 64
Adresse : 75C chemin de Bécourt
Identification de l’entreprise
Entreprise individuelle : Maxime Guche
SIREN : 917 988 289 – RCS Boulogne-sur-Mer
Capital social : €
Adresse postale : 75C chemin de Bécourt
Hébergeur
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données (DPO) : non désigné
Autres contributeurs : Aucun mentionné à ce jour
2 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://ara-acoustique.fr/ (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, architecture, etc.) est la propriété exclusive de Maxime Guche, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, adaptation, ou publication – partielle ou intégrale – de ces contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée du site ou de ses contenus constitue une contrefaçon, sanctionnée selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3 – Limitation de responsabilité
Maxime Guche ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
L’utilisation des informations présentes sur https://ara-acoustique.fr/ se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Malgré tous les efforts mis en œuvre pour sécuriser le site, Maxime Guche ne pourra être tenu responsable d’éventuelles intrusions malveillantes.
Des espaces interactifs (comme les formulaires de contact ou les commentaires) sont mis à disposition des utilisateurs. Tout contenu y contrevenant à la législation française (notamment en matière de données personnelles, propos racistes, diffamatoires, injurieux ou à caractère pornographique) pourra être supprimé sans préavis, et l’auteur pourra être tenu pour responsable civilement et/ou pénalement.
4 – Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : –
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données (type, finalité, destinataires…), veuillez consulter notre [politique de confidentialité].
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site https://ara-acoustique.fr/ peut contenir des liens vers d’autres sites. Maxime Guche décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Lors de la navigation, des cookies peuvent être installés sur votre appareil. Il s’agit de petits fichiers stockant des informations sur votre parcours sur le site, à des fins statistiques notamment.
Vous pouvez à tout moment choisir d’accepter ou de refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 2 mois.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [politique de confidentialité].
6 – Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige lié à l’utilisation du site https://ara-acoustique.fr/ est soumis au droit français.
Sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents de Boulogne-sur-Mer seront seuls habilités à traiter tout contentieux.